Naviguer dans les eaux troubles de l’abus de procédure représente un risque professionnel élevé! En effet, cela constitue l’une des fautes les plus reprochées aux avocats en responsabilité professionnelle, et ce, tous domaines de droit confondus au cours des dernières années.
Cette formation a pour but de susciter la réflexion des avocats sur les mesures à proscrire ou à adopter afin d’éviter le naufrage de l’abus de procédure et ainsi garder le cap pour arriver à bon port!
À cet effet, des exemples de réclamations formulées contre des avocats pour abus de procédures seront présentés, mettant en lumière, de façon pratique, la variété de reproches pouvant être invoqués.
Après un très bref rappel d’obligations légales et déontologiques auxquelles les avocats sont soumis, cette conférence s’intéresse à certaines sanctions / condamnations prononcées par les tribunaux contre des avocats pour abus de procédure.
Un examen de l’impact de ces condamnations personnelles de l’avocat par rapport à la couverture offerte par la police d’assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec est effectué.
Finalement, plusieurs mesures préventives sont abordées pour servir de balises de navigation afin de limiter les risques d’être le prochain avocat poursuivi en responsabilité professionnelle pour abus de procédure.
